News du nouvel Emile Roux
Le nouveau statut des ingénieurs de la fonction publique hospitalière entre en vigueur
Le nouveau statut des ingénieurs de l’AP-HP vient d’être publié au Journal Officiel. Il répond à l’alignement des conditions statutaires sur celles des autres fonctions publiques, jusque là plus favorables.
Nouvelle équipe à l'UD UNSA 75
Félicitation à Pierre-Louis, nouveau secrétaire général de l’UD 75 de l’UNSA. Il est entouré de Mariem, Delphine, Yannick, Chrystelle, Franck et Laurent. Nous leur souhaitons de réussir leurs projets dans l’intérêt de tous les parisien.enne.s.
Augmentation de la rémunération des jours RT et déplafonnement 2024
Des mesures salariales pour les JO
Une circulaire de Matignon prévoit plusieurs mesures RH pour les agents publics mobilisés pour les JEUX OLYMPIQUES de 2024 à Paris
– Augmentation de 10 jours du plafond des CET pour les agents des trois fonctions publiques, y compris pour ceux dont le plafond est déjà fixé à 70 jours
– De même la progression annuelle maximale du nombre de jours pouvant être inscrits sur un CET sera doublée pour l’année 2024
– Majorations des rémunérations par les leviers indemnitaires pour les agents directement impliqués/mobilisés dans la bonne organisation des Jeux Olympiques, avec un plafond, provisionné dans le PLF 2024
Des mesures favorisant la garde d’enfants sont également prévues.
Les mesures spécifiques AP-HP vous seront communiquées après éclaircie.
Retrouvez la circulaire :
Une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour la FPH
Le décret 2023-702 du 31 juillet 2023 crée une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents de la fonction publique hospitalière dont le plafond de rémunération ne dépasse pas 39000€. Cette prime forfaitaire sera versée en une fois et s’élèvera selon le niveau de rémunération à un montant allant de 300€ à 800€ bruts. Il faut avoir été en activité entre le 1er juillet 2022 et le 30 juin 2023.
Publication des arrêtés majorant l'indemnisation du travail de nuit jusqu'au 31/12/2023
Les taux d’indemnités horaires pour travail de nuit et la majoration pour travail intensif sont fixés à :
– 0.34€ pour le travail normal de nuit des fonctionnaires titulaires et stagiaires des établissements
– 1.80€ pour le taux de majoration pour travail intensif
– 2.52€ pour le taux de majoration pour travail intensif concernant les personnels affectés dans une structure de médecine d’urgence, une USI, une USC ou un service de réanimation, dont l’organisation du temps de travail alterne horaires de jour et de nuit
Conférence sociale 2023
L’UNSA affiche ses priorités suite à la revalorisation du point d’indice au 1er juillet 2023 et lettre de l’UNSA au ministre sur la rémunération des agents publics
Réforme des retraites 2023
Une FAQ pour vous aider à vous y retrouver
La loi et les textes d'application
Sur les 31 textes d’application attendus d’ici l’été pour permettre la mise en œuvre de la réforme des retraites, 2 premiers ont été publiés au Journal Officiel du 4 juin 2023. Ils portent sur la mesure d’âge, la durée d’assurance et les conditions de départs anticipés. Les textes relatifs à la suppression des régimes spéciaux (RATP, Banque de France…) ont été publiés le 30/07/23. Ils appliquent la clause du grand père aux nouveaux recrutés de ces institutions. Les autres “briques” de ce corpus de textes sont parues au JO du 11 août 2023 et portent sur la cessation progressive d’activité et au cumul emploi retraite. Les futurs retraités et les caisses de retraite disposent de trois semaines pour comprendre cette réforme en prévenant les erreurs qui sont hélas nombreuses.
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Contenu de va-et-vient
Le Congrès de Dijon 2023
L'UNSA confrontée au défi de la croissance d'un modèle syndical original
Pas moins de 53% des voix aux dernières élections chez Seb SAS, le fabriquant d’électroménager : c’est le score réalisé par Arnaud Lesueur qui a créé une section UNSA il y a quelques années seulement dans cette division qui compte 3 sites en France pour 600 salariés (lire notre encadré). Cette performance n’est pas isolée, si l’on en croit Laurent Escure qui cite les cas de Dassault aviation (où l’UNSA pèse désormais 20%), du Crédit Mutuel (l’union est en tête en Ile-de-France), de la société de certification Apave (35% des voix), d’Ikea (l’UNSA est devenu le premier syndicat).
Selon le secrétaire général de l’UNSA, reconduit hier au sein d’un bureau resserré (*), son organisation progresse rapidement dans les entreprises, à tel point que 49% des 1 200 délégués du congrès appartiennent désormais au secteur privé, contre seulement 27% lors du congrès de Montpellier en 2015.
Le syndicat autonome dit avoir gagné 18 000 adhérents de plus dans le privé depuis 2019 (elle en a perdu 3 000 dans le public), avec une dynamique marquée dans l’industrie, les banques, les commerces et services, sans oublier le cas à part du syndicat des assistantes maternelles, passé en 7 ans de 2 300 à 9 000 adhérentes. “Nous avons plusieurs dizaines de responsables d’unions départementales issus du privé, comme dans le Loiret où notre responsable est le secrétaire du syndicat d’Orangina”, se félicite le secrétaire général de l’UNSA. De là à espérer voir l’UNSA franchir bientôt le seuil des 8% synonyme de représentativité nationale interprofessionnelle, l’union autonome étant créditée pour l’heure de 5,9% des voix ? Laurent Escure demeure prudent. S’il pense gagner au moins un point supplémentaire en 2025, il confie plutôt tabler sur 2029 pour passer le cap des 8%. Pour y parvenir, l’union syndicale autonome, qui ne dispose pas des mêmes moyens que les confédérations, compte sur ses outils de service : Please, la plateforme d’appui aux militants, qui a aidé en 3 ans 2 000 équipes syndicales, et Oops, un outil de pilotage des organisations. Mais cela reste tendu, confie Laurent Escure : “Le conflit des retraites a beaucoup mobilisé nos ressources, déjà sollicitées par la crise sanitaire”.
Concernant les points ayant suscité certaines critiques de militants en début de congrès au sujet de la gouvernance, Laurent Escure a exprimé un souhait de conciliation en proposant des réunions régulières entre les différentes parties (organisations syndicales autonomes, fédérations, union nationale). A ses yeux, il s’agit d’une crise de croissance d’une organisation qui flirte désormais avec les 200 000 adhérents : “L’UNSA, qui a longtemps été une organisation fragile et en mode survie, est désormais plus assurée sur son existence avec un résultat net qui nous permet d’investir pour rendre de meilleurs services aux travailleurs et pour développer nos équipes militantes. Nous pouvons désormais nous intéresser davantage au fonctionnement interne, dans une organisation qui doit rester originale”.
Le texte de la résolution entérine ce point. Refusant “le syndicalisme politisé et bureaucratique”, le texte réaffirme “l’autonomie de ses composantes (fédérations et syndicats) qui sont constituées d’un modèle original qui rejette la construction confédérale à la faveur d’une union solidaire et volontaire des différents acteurs de la démarche syndicale”. Mais l’autonomie n’exclut pas une forme de contrôle : l’union se réserve le droit d’exclure une structure ne respectant pas la charte de valeurs et la charte éthique, solidaire et financière de l’UNSA.
Les ordonnances et le CSE
Un point important de la résolution générale, marquée par le souci de réussir la transition climatique au travers d’un effort équilibré et d’un investissement public important, a trait aux ordonnances de 2017 et aux institutions représentatives du personnel (IRP). “C’est bien parce qu’il y a une lassitude et une fatigue des élus et des militants qu’il faut revoir les ordonnances sur le CSE”, argumente Laurent Escure.
Contre l’avis des représentants de la Bretagne, les congressistes ont toutefois gardé une formulation mesurée sur les ordonnances : l’UNSA ne demande pas leur “abrogation” mais leur “révision”. Le syndicat revendique une révision à la hausse du nombre d’élus et de leurs moyens et la possibilité de siéger pour les suppléants.
L’union a, en revanche, musclé son texte pour réclamer la suppression du barème Macron et exiger “un retour aux CHSCT, ou à défaut la mise en place des CSSCT (commissions, santé, sécurité et conditions de travail) dans toutes les entreprises avec des droits renforcés”, d’autant, a souligné Dominique Corona, secrétaire national en charge de la santé au travail, que “les documents d’évaluation des risques (DUERP) sont moins actualisés qu’avant les ordonnances”. Sont aussi demandés davantage de lisibilité sur l’index de l’égalité F/H et un accroissement des sanctions : “Les pénalités financières doivent être plus dissuasives et pleinement appliquées en cas de non-publication de l’index ou de non-amélioration de la notesous trois ans”.
Le texte de la résolution évoque “des droits nouveaux” afin de permettre aux militants de s’investir dans les structures interprofessionnelles, ainsi que l’utilisation, par les représentants du personnel, des moyens numériques de communication de l’entreprise, une meilleure représentation des salariés dans les conseils d’administration et une nouvelle certification, plus accessible que l’actuelle procédure, reconnaissant les compétences acquises par les représentants du personnel lors de leurs mandats.
Concernant l’avenir du conflit des retraites et ses conséquences sur l’action syndicale, Laurent Escure s’est montré optimiste et “combatif”, un mot-clé répété à l’envie lors de ce congrès : “Le combat pour remettre en cause le relèvement de l’âge de départ à la retraite n’est pas fini, nous allons nous battre et nous demanderons l’an prochain une consultation citoyenne”.
Et le secrétaire général de l’UNSA de confier à la presse : “Je fais le pari que le rebond syndical va se poursuivre, contrairement à ce qui s’est passé en 2010 après les mobilisations sur les retraites. Le contexte est différent, nous avons imposé un débat sur les enjeux des politiques économiques, sur la considération portée au monde du travail, sur le partage des richesses. Et nous avons montré que nous pouvions travailler sur la base de valeurs communes entre organisations syndicales”.
Laurent Escure sera-t-il candidat à nouveau dans 4 ans ? “Je verrai, nous répond-il, je suis militant mais j’ai aussi un métier : je peux redevenir professeur d’école”.
Le syndicat UNSA AP-HP remercie très sincèrement l’URIF et l’UD75 UNSA interprofessionnel pour son invitation à l’intégralité du Congrès de DIJON qui permet d’éclairer les quatre prochaines années en convergence avec Laurent Escure et son équipe réélue. Encore bravo à eux de porter la voix de l’UNSA au niveau national et mille mercis à toutes et tous !
Congrès de notre syndicat indépendant des professionnels de l'APHP, le 1er juin 2023 Belle participation, merci de nous avoir choisis !
Le mot de Luc Farré, secrétaire général UNSA Fonction Publique
Les taux de promotion 2023 et 2024 publiés, très défavorables à la filière soignante ?! Un comble pour l'hôpital
Le gouvernement a rendu officiel l’arrêté portant publication au JO des ratios de promotion de tous les hospitaliers. Surprise plus que désagréable : les ratios de tous les métiers de la filière soignante, pourtant en très forte tension, sont tous en baisse sans exception, parfois de – 10 points ! Rappelons que ces ratios permettent aux professionnels d’évoluer favorablement sur leur carrière et rémunérations. Nos craintes se sont avérées : le gouvernement a réduit fortement les ratios des soignants qui étaient tout juste favorables l’an dernier alors qu’ils avaient été misérables jusque là. L’UNSA AP-HP défend des ratios justes, équitables, qui permettent aux hospitaliers de progresser sans plafonds de verre tout au long de leurs carrières. Pour cela il faut nous battre pour récupérer des ratios respectueux de notre travail et renégocier ces ratios iniques fixés pour deux ans, afin que chacun puisse se projeter en confiance sur le moyen terme. A titre d’exemple, les aides-soignants et auxiliaires de puériculture qui représentent le 1/4 des professionnels de santé de l’APHP et qui sont passés enfin en catégorie petit B, sont pénalisés par ce ratio particulièrement faible de 14% pour 2023 et 2024 qui divise par 4 le nombre total d’agents promus au grade supérieur cette année et les prochaines années. Avant que de parler d’attractivité des métiers de l’hôpital il faut d’abord et avant tout utiliser les leviers de promotion existant dont les ratios font partie. Merci pour tous !
Le plan cadres de l'APHP
A la UNE des sections UNSA APHP
Section Siège/ACHA/DSN/DRCI
Vos élus au CSE du Siège sont à votre écoute pour relayer vos préoccupations et en faire part aux différents niveaux de l’administration. N’hésitez pas à contacter Laurence et Laurent.
Section GHU PARIS CENTRE
Cette équipe de choc vous accueillera avec tout son dynamisme et sa créativité, le talent en plus, grand bravo !
Section GHU MONDOR
La section UNSA du GHU HU Heuri Mondor comporte plusieurs sections de sites qui toutes, coopèrent et sont animées par une équipe de choc, bravo à elle !
Section GHU SORBONNE
Après une année à s’organiser au plan logistique, la section UNSA Pitié Salpêtrière/Charles Foix qui a investi son nouveau local, peut vous accueillir toutes et tous. Merci à Marie-Lise, Hugues et Annie 😉 Rejoignez-nous vite pour défendre vos droits !
Section SCB SMS SCA
Sous les encouragements et le dynamisme de Sonia, la section SCB SMS SCA se développe toujours et encore, grand bravo à toute l’équipe !
Section GHU SACLAY
Les équipes du GHU Saclay recherchent des bonnes volontés pour développer l’action de l’UNSA, rejoignez-nous sans hésiter !
Section CFDC
Claire et Elisabeth vous attendent pour vous accompagner dans les questions qui vous importent et développer une dynamique positive au sein des écoles de formations de l’AP-HP ! Bravo à elles
Section GHU Paris NORD
Les sections UNSA de Bretonneau et Lariboisière se développent. Venez nombreux ! Merci à Suzanne, Kevin, Koite et Fatoumata
Section GHU PSSD
Bientôt la création de notre section UNSA PSSD pour l’intérêt de toutes et tous !
A la UNE des Podcasts
#18 : Digitalisation du service public et handicap : comment améliorer le fonctionnement ?
UNSA Fonction Publique
Dans ce dix-huitième podcast de l’UNSA Fonction Publique, nous abordons l’actualité des agents de la fonction publique et nous répondons à vos questions avec Annick Fayard, secrétaire nationale. Sommaire : Quelles sont les conséquences de la digitalisation du service public pour les agents en situation de handicap ? (0’20) Quelles solutions pour améliorer cette situation ? (1’29) Pourquoi cela n’a pas été mis en oeuvre jusqu’à présent ? (4’34) Vous pouvez nous poser vos questions par l’intermédiaire des réseaux sociaux : https://www.facebook.com/unsafp
https://fr.linkedin.com/in/luc-farre-64017373
Abonnez-vous à ce podcast et retrouvez-nous chaque mois pour parler de l’actualité de la fonction publique. Production : Angiocom
À écouter sur Apple Podcasts : https://podcasts.apple.com/fr/podcast/unsa-fonction-publique/id1542579745?i=1000577135583
A la UNE des Fédé
De nouveaux textes pour les administrateurs de l’Etat : quelles perspectives pour les directeurs d’hôpital ? Un cycle de travail est engagé depuis le second trimestre 2023 pour rapprocher les DH des administrateurs de l’Etat et rendre les parcours à la fois plus fluides et revalorisés. L’UNSA APHP soutient ce rapprochement et cette revalorisation.
Les dernières déclarations ministérielles vont dans le bon sens pour les DH. Il restera le travail spécifique pour les D3s.
Le Plan d'action 2023, défini par le Directeur général de l'AP-HP
Les “30 pistes d’action pour les 12 prochains moins” proposées en 2022 par Nicolas REVEL, définissaient le plan de travail pour l’AP-HP en 2023 et au-delà. Des points d’étape sont faits depuis 2023 et montrent des axes d’améliorations sur plusieurs leviers :
– tendance stabilisée pour les recrutements infirmiers, à surveiller toutefois car cela ne peut s’inscrire que dans le moyen et long termes ;
– processus de décision à l’AP-HP : + de transparence + de rapidité + de proximité
– cohésion dans les services et au sein des équipes : deux appels à manifestation d’intérêt lancés
– feuille de route stratégique sur l’accueil, le parcours et l’expérience patients (prise de rdv, parcours physiques, qualité hôtelière, suivi des sorties…)
N’hésitez pas à nous faire part de vos réactions. L’UNSA APHP répond déjà sur plusieurs points.
Les points d’attention de notre syndicat restent les mêmes.
Pour rouvrir des lits, des blocs opératoires, il faut recruter et pour recruter il faut être attractif. Or, comme on le sait, le cordonnier est le plus mal chaussé ! Et l’APHP ne fait pas exception, comme le reste du monde hospitalier. Les difficultés de recrutement touchent de nombreux secteurs d’activité et métiers de nature différente, phénomène qui n’est pas propre à la santé. L’individualisation des rémunérations est facile à dire mais ne correspond qu’à la marge aux besoins des hospitaliers dont l’organisation du travail met au coeur le collectif. Cela ne marche pas pour les médecins, cela ne marchera pas pour les autres professionnels de santé. Cela ne correspond pas à nos valeurs et la demande d’égalité de traitement est forte et légitime.
Pour l’UNSA APHP, l’attractivité des professionnels de santé passe par :
- la reconnaissance salariale: plus 10% d’augmentation pour tous, d’autant plus que l’inflation grève le pouvoir d’achat des personnels, notamment les catégories C et B ; si le Ségur a répondu à un vrai retard pris par les rémunérations dans la FPH, comme l’atteste nombre de rapports et de comparaisons internationales, tout n’a pas été réglé loin de là : certains agents ne bénéficient toujours pas du CTI, les sujétions spécifiques (nuit et week-end) ne sont pas prises en compte, les régimes indemnitaires sont exsangues et les grilles de rémunération avec de multiples grades et ratios de promotion, décorrélées de la réalité en B et C…)
- la promotion professionnelle de ceux qui veulent se qualifier et ils sont nombreux à l’AP-HP :
- Aucun refus de prise en charge financière de nos aides-soignants qui veulent devenir infirmiers, alors même qu’ils sont reçus aux concours d’entrée dans nos écoles ne devrait être possible. De plus, les règles de prise en charge financière entre GHU sont opaques, créant des disparités injustifiées, de la frustration, une démotivation générale, une révolte pour certains et souvent des démissions bien compréhensibles.
- Trop de faisant-fonctions qui occupent des postes de nombreuses années sans voir leur situation régulariser : les faisant fonction de cadre de santé sont pléthores, idem pour les faisant fonction d’ingénieurs, beaucoup sont en burn out et décrochent ou démissionnent sans rien dire, par lassitude et découragement
- Trop de précarité liée à de nombreux recrutements de contractuels y compris de soignants, alors que les postes vacants sont non pourvus !
- Un fort absentéisme et une demande de temps de travail réduit qui montrent que les effectifs et les conditions de travail sont une source de désattractivité supérieure à celle des rémunérations
- Trop peu d’évolution de rémunération et de responsabilité pour les contractuels experts qui sont sur les fonctions comme les métiers informatiques ou les acheteurs avec des CDD courts
L’AP-HP ne peut pas venter les métiers d’aides-soignants, d’infirmier ou de cadres sans promouvoir et valoriser ses propres professionnels pourtant demandeurs. Si on ne montre pas l’exemple pour nos personnels, comment donner envie aux jeunes de venir sur nos métiers difficiles ?
- L’organisation du temps de travail (OTT) a déjà été bouleversée au début du mandat de Martin Hirsch en mettant à genou les équipes de certains secteurs comme la gériatrie (principe de la grande équipe en rompant tous les cycles de travail indifféremment de la pénibilité pour les agents, toutes disciplines confondues). Parler aujourd’hui de 12h, alors qu’il existe déjà de nombreux services fonctionnant comme cela par nécessité à l’APHP, ne fera que cacher la misère du manque cruel de professionnels de santé. A tout le moins, si on envisage de modifier des cycles de travail à l’avenir, il faudra écouter les équipes locales et respecter leurs retours, sans dogmatisme aucun mais avec pragmatisme en acceptant la pluralité et l’évolutivité des situations.
- La valorisation de l’équipe de terrain, le «service » qui est le niveau pertinent de proximité permettant la reconnaissance des professionnels, apte à leur redonner confiance et à poser la juste décision
- Faire en sorte que notre système d’information soit une aide et pas une contrainte pour les soignants
- Evaluer régulièrement les pratiques y compris managériales et écouter les personnels pour donner confiance et répondre aux questions qui fâchent pour corriger nos erreurs
La démocratie en santé c’est aussi et surtout la qualité du dialogue social retrouvé. Cela passe par le respect des uns et des autres, avec humilité, sans discrimination des organisations syndicales, dont la représentativité à l’APHP peut être locale sur un GHU ou PIC et pas seulement centrale.